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Résultats 1 à 6 sur un total de 148 pour "taxe".


 Une mission d'information parlementaire propose de faire passer la TVA sur les produits gras et sucrés de 5,5% à 19,6% pour lutter contre l'obésité, révèle Le Parisien. Après la "taxe pique-nique", la "taxe malbouffe" ?


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Ecologie - L'Assemblée adopte la taxe carbone

Publié le samedi 24 octobre 2009 à 10:24 sur LCI

 Les députés ont adopté vendredi soir l'article du projet de budget 2010 instaurant une taxe sur les consommations des produits énergétiques d'origine fossile. L'Assemblée adopte la taxe carbone


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La nouvelle taxe carbone en vigueur le 1er juillet

Publié le mardi 5 janvier 2010 à 12:26 sur LCI

 La nouvelle taxe carbone, dont la première version a été censurée fin décembre par le Conseil constitutionnel, entrera en vigueur le 1er juillet 2010, selon Luc Chatel. La nouvelle taxe carbone en vigueur le 1er juillet


 Jean-Louis Borloo a obtenu le feu vert de Matignon pour créer cette taxe inspirée d'un dispositif existant en Belgique, affirme le Journal du dimanche. Le gouvernement va créer une taxe "pique-nique"


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Taxe carbone - Les Français disent non

Publié le jeudi 3 septembre 2009 à 18:00 sur LCI

 Premier sondage TNS Sofres pour Europe 1 dans le débat sur la taxe carbone : les deux tiers des personnes interrogées sont contre, y compris les sympathisants écolos. Les Français disent non


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Ecofiscalité - Taxe carbone : électricité incluse

Publié le mercredi 22 juillet 2009 à 10:47 sur LCI

 La Contribution climat énergie doit s'étendre à la consommation d'électricité, selon Michel Rocard qui préside un comité d'experts sur cette "taxe carbone". Motif : l'électricité peut aussi être de source charbonnière.Taxe carbone : électricité incluse


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